Conditions Générales de Vente

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») régissent les prestations de sophrologie proposées par Vincent, sophrologue indépendant, dont le cabinet est situé au 4 Rue du Gros Orme, 91290 La Norville (ci-après « le Praticien »), à toute personne physique majeure (ou mineure représentée par son représentant légal) souscrivant à une séance (ci-après « le Client »).

La prise de rendez-vous, par téléphone, email, formulaire de contact ou tout autre moyen, vaut acceptation pleine et entière des présentes CGV. Le Client reconnaît en avoir pris connaissance préalablement.

Le Praticien propose des séances de sophrologie individuelles, de groupe, en couple, parent/enfant ainsi que des forfaits. Ces séances peuvent se dérouler :

• au cabinet, à La Norville (91290) ;
• en visioconférence ;
• au domicile du Client, dans un rayon de 5 à 10 km autour du cabinet.

La sophrologie est une approche d'accompagnement globale et complémentaire. Elle ne se substitue en aucun cas à un avis, un diagnostic ou un traitement médical. Le Praticien ne pose aucun diagnostic et ne prescrit aucun traitement.

Les tarifs en vigueur sont publiés sur la page Tarifs du site et applicables au jour de la prise de rendez-vous :

• Moment détente (45 min à 1h) : 50 €
• Séance individuelle (1h à 1h30) : 65 €
• Séance de groupe (min. 3 personnes, 1h à 1h30) : 25 € / personne
• Séance en couple ou parent/enfant (1h à 1h30) : 80 €
• Forfait 10 séances : 600 € (soit 60 € la séance)

Les tarifs sont exprimés en euros, toutes taxes comprises (TTC). Le Praticien bénéficie de la franchise en base de TVA (article 293 B du Code Général des Impôts) : « TVA non applicable, art. 293 B du CGI ».

Les tarifs peuvent être révisés à tout moment ; les tarifs applicables sont ceux affichés au moment de la prise de rendez-vous.

Le Client réserve sa séance par téléphone, email ou via le formulaire de contact du site. La réservation est confirmée par le Praticien, qui communique la date, l'heure et le lieu de la séance.

Avant la première séance, un premier échange téléphonique gratuit et sans engagement peut être proposé afin de cerner les besoins du Client et de s'assurer de l'adéquation de l'accompagnement.

Le règlement s'effectue à l'issue de chaque séance, sauf accord particulier (forfait, séance à distance). Les moyens de paiement acceptés sont :

• espèces ;
• virement bancaire (RIB communiqué sur demande).

Les forfaits sont réglés en intégralité avant la première séance, sauf échéancier convenu par écrit.

Une facture est délivrée sur simple demande du Client.

Toute annulation ou report d'une séance doit être effectué au moins 24 heures avant la séance, par téléphone, SMS ou email.

Passé ce délai, et sauf cas de force majeure dûment justifié, la séance sera due en totalité. Cette règle vaut également pour les séances incluses dans un forfait : la séance manquée sera décomptée du forfait.

En cas d'empêchement du Praticien, la séance sera reprogrammée à une date convenant aux deux parties, sans frais supplémentaires.

Pour les prestations conclues à distance (par téléphone, email ou visioconférence), le Client consommateur dispose d'un droit de rétractation de quatorze (14) jours à compter de la conclusion du contrat, conformément aux articles L.221-18 et suivants du Code de la consommation.

Exception : conformément à l'article L.221-28 du même code, ce droit ne peut être exercé pour les prestations exécutées avant l'expiration du délai, avec l'accord exprès et préalable du Client et renoncement exprès à son droit de rétractation. En cochant la case correspondante lors de la prise de rendez-vous ou en confirmant la séance par écrit, le Client renonce expressément à son droit de rétractation si la séance a lieu avant l'expiration du délai de 14 jours.

Le Praticien s'engage à :

• exercer son activité avec écoute, bienveillance et professionnalisme ;
• respecter le secret professionnel et la confidentialité absolue des échanges ;
• proposer un accompagnement adapté aux besoins exprimés par le Client ;
• orienter le Client vers un professionnel de santé lorsque la situation l'exige ;
• maintenir ses compétences à jour par la formation continue.

Le Praticien est tenu à une obligation de moyens et non de résultat : il met en œuvre tout son savoir-faire pour accompagner le Client, sans pouvoir garantir un résultat spécifique.

Le Client s'engage à :

• fournir au Praticien des informations exactes sur sa situation et ses éventuels antécédents médicaux ;
• informer le Praticien de tout traitement médical en cours ;
• respecter les horaires convenus et prévenir en cas d'empêchement dans les délais fixés à l'article 6 ;
• régler le prix de la prestation conformément à l'article 5 ;
• adopter une attitude respectueuse envers le Praticien.

Le Praticien se réserve le droit de refuser ou d'interrompre une séance en cas d'attitude incompatible avec la déontologie professionnelle (violence verbale, état d'ébriété, etc.), la séance restant due.

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, et après avoir tenté de résoudre le différend directement avec le Praticien, le Client consommateur peut recourir gratuitement à la médiation de la consommation auprès de :

Le Client peut également recourir à la plateforme européenne de Règlement en Ligne des Litiges : ec.europa.eu/consumers/odr.